Déposée le 20 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C2XB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PARIS CHAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C2XB domicilié(e) 1, rue Rossini, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2XB - France.
La marque PARIS CHAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C2XB (Société à Responsabilité Limitée) - 1, rue Rossini, 75009 PARIS - France
C2XB - France
Inscription le 24 février 2004 - Rejet partiel n°387527 - Publication au BOPI 2004-02-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Publicité. Publicité télévisée. Production, enregistrement et diffusion de programmes publicitaires par des stations de télévision et de radio ; services offerts par celles-ci consistant en émissions audiovisuelles à des fins publicitaires pour tous produits et services. Publicité et notamment régie publicitaire. Distribution de prospectus et d'échantillons. Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques et télégraphiques ; services d'informations (nouvelles) et services d'informations publicitaires par réseau télématique, par banques de données télématiques ; expédition, transmission de dépêches et messages ; services de transmission du son et/ou des images ; émissions radiophoniques et télévisées ; service de télex, service de transmission d'informations par télescripteurs. Services communications sur réseaux informatiques en général. Tous services de communication dans le domaine audiovisuel et vidéo. Emissions télévisées interactives, Radiodiffusion, location d'appareils pour transmission de messages et télécommunications ; services d'émission de programmes de télévision et de radio ; service de diffusion [transmission] de programmes de spectacles ou d'information par des stations de télévision et de radio ; agences d'informations générales (nouvelles). Diffusion [transmission] de programmes, notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne et par satellites, communication par terminaux d'ordinateurs. Education et divertissement. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement en général ; tous services destinés à la récréation du public. Edition, publication de tous supports d'informations (journaux, revues, périodiques, magazines, cassettes, programmes d'émissions télévisées) ; Edition de textes, d'illustrations, de livres et de toutes publications en général ; prêt de livres ; cours par correspondance ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Montage de programmes radiophoniques et télévisés ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement y compris concours et jeux radiophoniques, télévisés ; production et diffusion (transmission) de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés, spectacles ; production et location de films et cassettes y compris cassettes vidéo relatifs à l'actualité, l'histoire, les sports, les variétés, l'économie, la science… Production de films d'actualité, de téléfilms, de reportages, de débats et d'information ; production d'émission de télévision ; production d'enregistrements audiovisuels ; production, enregistrement, édition, duplication, location de cassettes audio et vidéo ; Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images. Edition, conception, production, distribution [transmission] de programmes radiophonique ou de télévision ; location d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma ; locations de supports audiovisuels, de décodeurs, d'encodeurs, et d'accessoires de décors de théâtre ; Activités sportives et culturelles ; Organisation de compétitions sportives ; reportages sur des compétitions ; Réservations de places de spectacles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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